Codeur différentiel de signaux électriques

Brevet européen · EP1499042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499042
Numéro de demande
EP04291590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2004
Publié
19 janv. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/155 (2006.01)
H04L 25/49 (2006.01)
H04L 25/497 (2006.01)
Priorité
FR 0308769 18.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALCATEL

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

Konczykowska, Agnieszka

94240 L'Hay les Roses, FR

Godin, Jean

94100 St-Maur-des-Fosses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.