DÄMPFUNGSELEMENT FÜR EINEN SCHUH

Brevet européen · EP1499209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499209
Numéro de demande
EP03729837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
2 nov. 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 20206927 U 01.05.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001272 15.04.2003
Publication PCT
WO2003/092423 13.11.2003
Divisionnaire de
EP05010930
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HOFMANN, Theodor

96132 Schlüsselfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.