DÄMPFUNGSELEMENT FÜR EINEN SCHUH
Brevet européen · EP1499209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499209
- Numéro de demande
- EP03729837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2003
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 20206927 U 01.05.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/001272 15.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/092423 13.11.2003
- Divisionnaire de
- EP05010930
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HOFMANN, Theodor
96132 Schlüsselfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.