HÄRTBARE ORTHOPÄDISCHE STÜTZEN
Brevet européen · EP1499269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499269
- Numéro de demande
- EP03719978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2003
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 136458 29.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/013322 29.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/092540 13.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
HENDERSON, Wendy
Ventura, CA 93003, US
CAMPOS, Michael
Camarillo, CA 93010, US
DOUBLEDAY, Walter, D.
Jupiter, FL 33458, US
IGLESIAS, Joseph, M.
Thousand Oaks, CA 91320, US
CORMIER, David, C.
Oxnard, CA 93030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.