PH-SENSITIVES POLYMER
Brevet européen · EP1499358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499358
- Numéro de demande
- EP02785268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 28 oct. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)C08F 220/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 10219505 30.04.2002DE 10220470 07.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011791 22.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/092732 13.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
PETEREIT, Hans-Ulrich
64291 Darmstadt, DE
MEIER, Christian
64295 Darmstadt, DE
SCHULTES, Klaus
65197 Wiesbaden, DE
YESSINE, Marie-Andrée
Montréal, Québec H3T 1J8, CA
LEROUX, Jean-Christophe
Montréal, Québec H3J 2Z5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.