DREHBARES SCHNEIDWERKZEUG

Brevet européen · EP1499468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499468
Numéro de demande
EP03726042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
20 juin 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/00 (2006.01)
B23C 5/22 (2006.01)
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
US 93211 08.03.2002
Demande PCT
PCT/US2003/007086 07.03.2003
Publication PCT
WO2003/076112 18.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

NOGGLE, Kenneth, G.

West Bloomfield, MI 48323, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.