MODULIERBARE KRAFTÜBERTRAGUNGSKUPPLUNG UND SCHIFFSGETRIEBE
Brevet européen · EP1499527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499527
- Numéro de demande
- EP03747248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2003
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/30 (2006.01)F16D 48/02 (2006.01)
- Priorité
- US 128755 24.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/004864 19.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/091097 06.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
MATRANGA, Gerald
Franksville, WI 53126, US
CLARK, Andrew;
Vernon Hills, IL 60061, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.