EINWEGVENTIL ZUR ABGABE EINES FLIESSFÄHIGEN MATERIALS
Brevet européen · EP1499538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499538
- Numéro de demande
- EP03746804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2003
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10217655 19.04.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/001108 04.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/089325 30.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
JANSSEN, Frank
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
KNEER, Roland
82490 Farchant, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.