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Brevet européen · EP1499544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499544
Numéro de demande
EP03728167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
NL 1020520 02.05.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000323 02.05.2003
Publication PCT
WO2003/093147 13.11.2003
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 25 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.10.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

Kaak, Johan Hendrik Bernard

Rijksweg 273, 7011 DZ Gaanderen, NL

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

PASCH, Lothar

7061 WV Terborg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.