ROHRE AUS POLYETHYLEN

Brevet européen · EP1499675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499675
Numéro de demande
EP03722534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
11 févr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/06 (2006.01)
C08F 297/08 (2006.01)
Priorité
EP 02076729 30.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004232 22.04.2003
Publication PCT
WO2003/093363 13.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

GOLDBERG, Anne

B-7900 Leuze-en-Hainaut, BE

SIBERDT, Fabian

B-1090 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.