SCHLITZRINNE

Brevet européen · EP1499779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1499779
Numéro de demande
EP03722798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
14 juil. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 3/04 (2006.01)
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
GB 0209755 29.04.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001831 29.04.2003
Publication PCT
WO2003/093590 13.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Inventeur

LITTLE, Colin George

Dover, Kent, CT16 2QE, GB

BRADBEER, Simon Francis Godwin

Ashford, Kent, TN24 8EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.