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Brevet européen · EP1499816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1499816
- Numéro de demande
- EP03727503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2003
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 11 janv. 2006
- Radié
- 11 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 7/12 (2006.01)F16F 3/12 (2006.01)B60R 22/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 02100422 26.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050119 22.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/091596 06.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MEI, Feng
B-9000 Gent, BE
BEIRNAERT, Thomas
B-9880 Aalter, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.