Zweite Regelstufe eines autonomen Atemgerätes

Brevet européen · EP1500586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1500586
Numéro de demande
EP04425557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
26 janv. 2005
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 11/22 (2006.01)
Priorité
IT FI20030199 25.07.2003
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

Pedemonte, Stefano

16014 Ceranesi (Genova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.