Dispositif de libération de tirant de gerbage pour structure déployable

Brevet européen · EP1500590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1500590
Numéro de demande
EP04291815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
26 janv. 2005
Délivré
28 juin 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/64 (2006.01)
Priorité
FR 0308903 22.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALCATEL

54, rue la Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

Legrand, Silvain

06000 Nice, FR

Chaix, Rodolphe

83660 Carnoules, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.