Mehrkomponentenkartusche

Brevet européen · EP1500606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1500606
Numéro de demande
EP04014092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2004
Publié
26 janv. 2005
Délivré
8 août 2012
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B65D 41/02 (2006.01)
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 20311287 U 23.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 27 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 26 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  4. 16 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 16.08.2012

  5. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Sulzerallee 48, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Brugner, Nikolaus

86473 Ziemetshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.