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Brevet européen · EP1501280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501280
Numéro de demande
EP03016534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2003
Publié
26 janv. 2005
Délivré
12 déc. 2007
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/60 (2006.01)
G01J 3/50 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 25 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    X-Rite Europe GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf → X-Rite Switzerland GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  3. 16 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    X-Rite Europe AG, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf → X-Rite Europe GmbH, Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

    Publié dans Swissreg le 16.07.2009

  4. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

X-Rite Europe GmbH

X-Rite Switzerland GmbH

Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

Inventeur

Senn, Thomas

8157 Dielsdorf

Lamy, Francis

8702 Zollikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.