AROMAPARTIKEL

Brevet européen · EP1501375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501375
Numéro de demande
EP03747422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
26 déc. 2007
Radié
28 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 10219228 30.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004383 26.04.2003
Publication PCT
WO2003/092412 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 avr. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Symrise GmbH & Co. KG, Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, Allemagne → Birgit Schleifenbaum, Route de la Versoix 5, 1299 Crans-près-Céligny

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Birgit Schleifenbaum

1299 Crans-près-Céligny

Inventeur

RENZ, Karl-Heinz

37603 Holzminden, DE

SCHLEIFENBAUM, Birgit

1299 Crans pres Celigny

UHLEMANN, Jens

37603 Holzminden, DE

SALEEB, Fouad

Pleasantville, NY 10570, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.