VORRICHTUNG ZUM VERTEILEN EINES KORNFÖRMIGEN MATERIALS

Brevet européen · EP1501607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501607
Numéro de demande
EP03724327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
7 mai 2008
Radié
28 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62C 35/02 (2006.01)
A62C 31/02 (2006.01)
Priorité
US 378429 P 06.05.2002
US 336100 03.01.2003
Demande PCT
PCT/US2003/013331 28.04.2003
Publication PCT
WO2003/095032 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 25 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2015

  4. 25 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Kidde IP Holdings Limited, Mathisen Way, Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 0HB, Royaume-Uni → IEP Technologies, LLC, 417-1 South Street, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 25.06.2015

  5. 26 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.07.2008

  6. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

IEP Technologies, LLC

417-1 South Street, Marlborough, MA 01752, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

KARADIZIAN, Richard, Zaven

Westford, MA 01886, US

BOUCHARD, Peter, Paul

Ayer, MA 01432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.