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Brevet européen · EP1501633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501633
Numéro de demande
EP03749954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/00 (2006.01)
B02C 18/02 (2006.01)
B02C 18/22 (2006.01)
B02C 23/10 (2006.01)
B26F 1/14 (2006.01)
B02C 23/30 (2006.01)
Priorité
GB 0210599 09.05.2002
GB 0214954 28.06.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001997 09.05.2003
Publication PCT
WO2003/095094 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Acco UK Limited

Gatehouse Road, Aylesbury, Buckinghamshire HP19 3DT, GB

Inventeur

Mead, David

Worcestershire WR14 3NT, GB

Aries, Paul Arthur

West Midlands DY5 3YF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.