GARTENDUSCHE
Brevet européen · EP1501637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1501637
- Numéro de demande
- EP03722570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2003
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/14 (2006.01)B05B 1/16 (2006.01)A47K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 10220079 04.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/004471 29.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/092903 13.11.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
CLAUS, Ralf
89134 Blaustein, DE
FREY, Reiner
89231 Neu-Ulm, DE
GERSTLAUER, Dietmar
89129 Langenau, DE
REIBER, Franz-Anton
89081 Ulm, DE
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