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Brevet européen · EP1501652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501652
Numéro de demande
EP03704278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B23D 51/16 (2006.01)
Priorité
DE 10208867 01.03.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/000275 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/074219 12.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

ZEITER,Olivier

CH-3951 Agarn

SAEGESSER, Daniel

CH-4900 Langenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.