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Brevet européen · EP1501968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501968
Numéro de demande
EP03720489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
15 nov. 2006
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
D06B 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 10218748 26.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004045 17.04.2003
Publication PCT
WO2003/091487 06.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

PYRA, Michael

41379 Brüggen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.