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Brevet européen · EP1501983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1501983
Numéro de demande
EP02740324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
2 févr. 2005
Délivré
20 déc. 2017
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/44 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2002/001677 08.05.2002
Publication PCT
WO2003/095745 20.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 2 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.02.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

LUTZ, Norbert

90607 Rückersdorf, DE

ZINNER, Gerhard

90602 Pyrbaum, DE

SCHUMACHER, Matthias

33178 Borchen, DE

KNAACK, Ulrich

33098 Paderborn, DE

FISCHER, Dirk

33106 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.