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Brevet européen · EP1501983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1501983
- Numéro de demande
- EP02740324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2002
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/44 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DE2002/001677 08.05.2002
- Publication PCT
- WO2003/095745 20.11.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 2 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
LUTZ, Norbert
90607 Rückersdorf, DE
ZINNER, Gerhard
90602 Pyrbaum, DE
SCHUMACHER, Matthias
33178 Borchen, DE
KNAACK, Ulrich
33098 Paderborn, DE
FISCHER, Dirk
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.