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Brevet européen · EP1502020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502020
Numéro de demande
EP02756192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2002
Publié
2 févr. 2005
Délivré
20 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/24 (2006.01)
Priorité
US 891948 25.06.2001
Demande PCT
PCT/US2002/018968 14.06.2002
Publication PCT
WO2003/000006 03.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

APPS, William, P.

Alpharetta, GA 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.