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Brevet européen · EP1502048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502048
Numéro de demande
EP03701417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
19 juin 2013
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
Priorité
CH 715022002 26.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000104 13.02.2003
Publication PCT
WO2003/091615 06.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 12 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

  3. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Noviteck SA

VIa alla Rossa, 6862 Rancate

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

PETAZZI, Pierluigi

I-22010 Castello-Valsolda, IT

SANSON, Marco

I-21100 Varese, IT

CODA, Giovanni

CH-6853 Ligornetto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.