RAHMEN-FORMATIERUNG UND -KODIERUNG FÜR EIN MULTICAST/BROADCAST SYSTEM
Brevet européen · EP1502176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1502176
- Numéro de demande
- EP03728719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2003
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 1/00 (2006.01)H04B 7/005 (2006.01)
- Priorité
- US 140352 06.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/014079 06.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/096149 20.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
WILLENEGGER, Serge
CH-1425 Onnens
CHEN, Tao
San Diego, CA 92130, US
VAYANOS, Alkinoos Hector
San Diego, CA 92109, US
WEI, Yongbin
San Diego, CA 92129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.