Kaffeebrühvorrichtung mit Überlauf
Brevet européen · EP1502531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1502531
- Numéro de demande
- EP04017544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2004
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/54 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 10334545 29.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 22 août 2013
Transféré
- Titulaire
- PAV PATENTVERWERTUNG KG, Klebinger Strasse 5, 83395 Freilassing, Allemagne → WMF Württembergische Metallwarenfabrik AG, Eberhardstrasse, 73312 Geislingen/Steige, Allemagne
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 22.08.2013
- 20 févr. 2009
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- petra-electric Peter Hohlfeldt GmbH & Co. KG, Greisbacherstrasse 6, 89331 Burgau, Allemagne (supprimé)
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.02.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 août 2007
Gage inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Créancier gagiste
- petra-electric Peter Hohlfeldt GmbH & Co. KG, Greisbacherstrasse 6, 89331 Burgau, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.