Büchlein mit personalisiertem Datenblatt
Brevet européen · EP1502765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1502765
- Numéro de demande
- EP03405643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 sept. 2003
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 3 sept. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42D 1/04 (2006.01)B42D 1/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 13282003 30.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Trüb AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, CH-5001 Aarau → Gemalto AG, Hintere Bahnhofstrasse 12, 5000 Aarau
Publié dans Swissreg le 07.05.2015
- 16 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2012
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.