Behälter mit einer elastomerischen Deckelfeder

Brevet européen · EP1502870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502870
Numéro de demande
EP04016731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
2 févr. 2005
Délivré
9 sept. 2009
Radié
15 juil. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
US 633422 01.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  4. 16 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  5. 5 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.11.2009

  6. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Inventeur

Heiberg, Jakob

2920 Charlottenlund, DK

Benzon, Ian Tomas

2930 Klampenborg, DK

Daenen, Robert H.C.M.

9300 Aalst, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.