Hydropumpe

Brevet européen · EP1503081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503081
Numéro de demande
EP04017316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2004
Publié
2 févr. 2005
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10334954 31.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Arbogast, Franz

89522 Heidenheim, DE

Peiz, Peter

89520 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.