Ventil

Brevet européen · EP1503122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503122
Numéro de demande
EP04253804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2004
Publié
2 févr. 2005
Délivré
3 déc. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003283779 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Titulaire

MIURA CO., LTD.

7, Horie-cho, Matsuyama-shi Ehime-ken, JP

Inventeur

Takeda Tomohisa, c/o Miura Co., Ltd.

Matsuyama-shi Ehime-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.