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Brevet européen · EP1503148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503148
Numéro de demande
EP04017783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2004
Publié
2 févr. 2005
Délivré
5 nov. 2008
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10334534 29.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 17 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  3. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Kermi GmbH

KERMI GmbH

Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Fonfara, Harald, Dipl.-Ing.

94551 Lalling, DE

Blab, Reinhard, Dipl.-Ing.

94481 Grafenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.