Kabeldurchführungsplatte
Brevet européen · EP1503471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1503471
- Numéro de demande
- EP04012172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2004
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 10333499 22.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Sohn, Wolfgang
71404 Korb, DE
Scharf-Martini, Lutz
73614 Schorndorf, DE
Funk, Rainer
71543 Wüstenrot, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.