GELENK EINER PROTHESE MIT VIER ACHSBOLZEN

Brevet européen · EP1503697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503697
Numéro de demande
EP03747399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/60 (2006.01)
A61F 2/64 (2006.01)
Priorité
DE 20208236 U 06.05.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001457 06.05.2003
Publication PCT
WO2003/092545 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Inventeur

Shen, Hsin Fa

Taipei Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.