SEDATIVE STOFFE UND BEHANDLUNGEN

Brevet européen · EP1503771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503771
Numéro de demande
EP03701586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 36/84 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 0201669 25.01.2002
GB 0217792 01.08.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000260 24.01.2003
Publication PCT
WO2003/061678 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 22 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 22.08.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

MARDER, Nora, Mariel

Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR

MEDINA, Jorge, Horacio

Provincia de Buenos Aires, AR

PALADINI, Alejandro, Constantino

Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR

VIOLA, Haydee, Ana, Maria

Provincia de Buenos Aires, AR

WASOWSKI, Cristina, Lucia, Natalia

Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.