SEDATIVE STOFFE UND BEHANDLUNGEN
Brevet européen · EP1503771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1503771
- Numéro de demande
- EP03701586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2003
- Publié
- 9 févr. 2005
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 36/84 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0201669 25.01.2002GB 0217792 01.08.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/000260 24.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/061678 31.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 22 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 22.08.2008
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
MARDER, Nora, Mariel
Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR
MEDINA, Jorge, Horacio
Provincia de Buenos Aires, AR
PALADINI, Alejandro, Constantino
Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR
VIOLA, Haydee, Ana, Maria
Provincia de Buenos Aires, AR
WASOWSKI, Cristina, Lucia, Natalia
Ciudad Autonoma de Buenos Aires, AR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.