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Brevet européen · EP1503864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503864
Numéro de demande
EP03750012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
8 févr. 2006
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/08 (2006.01)
B29B 7/74 (2006.01)
Priorité
SI 200200122 13.05.2002
Demande PCT
PCT/SI2003/000015 08.05.2003
Publication PCT
WO2003/095103 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 mai 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach → Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Hochfelderstrasse 17 B, 8173 Neerach

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

MVA D.O.O.

Dolenja vas 53, 1355 Polhov Gradec, SI

Mandataire

Patentanwaltsbüro Zink

Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

Inventeur

VEDRAL, Miha

1355 POLHOV GRADEC, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.