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Brevet européen · EP1503907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503907
Numéro de demande
EP03718769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
24 janv. 2007
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
EP 02010745 14.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004023 17.04.2003
Publication PCT
WO2003/095228 20.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Leonhard Kurz GmbH & Co. KG

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

WILD, Heinrich

91074 Herzogenaurach, DE

BREHM, Ludwig

91352 Adelsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.