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Brevet européen · EP1503936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1503936
Numéro de demande
EP03721252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
17 oct. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/38 (2006.01)
Priorité
SE 0201341 03.05.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000691 29.04.2003
Publication PCT
WO2003/093106 13.11.2003
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

ARVIDSSON, Lennart

S-428 37 Kallered, SE

MANSSON, Staffan

S-471 60 Myggenäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.