DAUERHAFTE GLASEMAILLEZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1503964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1503964
- Numéro de demande
- EP03733995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2003
- Publié
- 9 févr. 2005
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 8/00 (2006.01)C03C 8/02 (2006.01)C03C 8/14 (2006.01)C03C 3/062 (2006.01)C03C 3/076 (2006.01)C03C 10/00 (2006.01)
- Priorité
- US 146488 15.05.2002US 408737 07.04.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/014843 12.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/097545 27.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
SRIDHARAN, Srinivasan
Strongsville, OH 44136, US
BLONSKI, Robert, P.
North Royalton, OH 44133, US
JOYCE, Ivan, H.
Hudson, OH 44236, US
KORN, George, C.
Coraopolis, PA 15108, US
ANQUETIL, Jérôme
55000 Bar Le Duc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.