SAVON POUR LES MAINS

Brevet européen · EP1504081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504081
Numéro de demande
EP03717480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
20 sept. 2006
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/20 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61K 8/39 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61K 8/97 (2006.01)
Priorité
FR 0205878 13.05.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/001683 30.04.2003
Publication PCT
WO2003/095600 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

108 Spencer Road, Belper, Derbyshire DE56 1JX, GB

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

GRASCHA, Pierre, Bruno

F-51350 Cormontreuil, FR

JOYCE, Neil, Paul

F-75018 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.