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Brevet européen · EP1504131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504131
Numéro de demande
EP03719840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
18 juil. 2007
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 140884 09.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/012117 30.04.2003
Publication PCT
WO2003/095690 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Titanium Metals Corporation

P.O. Box 2128, Henderson, Nevada 89009, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

KOSAKA, Yoji

Henderson, NV 89102, US

FOX, Stephen, P.

Henderson, NV 89105, US

FANNING, John, C.

Henderson, NV 89015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.