SPIRALE EINER STROE MUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP1504190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504190
Numéro de demande
EP03752722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 11/02 (2006.01)
F01D 9/02 (2006.01)
Priorité
AT 7522002 16.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004619 02.05.2003
Publication PCT
WO2003/098032 27.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

VA TECH HYDRO GmbH

Penzinger Strasse 76, 1141 Wien, AT

Inventeur

SUGG, Josef-Michael

88367 Hohentengen-Ölkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.