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Brevet européen · EP1504297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504297
Numéro de demande
EP03747381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
14 févr. 2007
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
H01R 24/04 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
Priorité
CH 748022002 02.05.2002
CH 395032003 12.03.2003
Demande PCT
PCT/CH2003/000286 02.05.2003
Publication PCT
WO2003/093888 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Reichle & De-Massari AG

Binzstrasse 31, 8622 Wetzikon

Mandataire

Hans Ulrich Seifert Seifert & Partner

Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

Inventeur

REICHLE, Martin

CH-8620 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.