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Brevet européen · EP1504420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1504420
- Numéro de demande
- EP03720062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2003
- Publié
- 9 févr. 2005
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 26 oct. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06T 15/70 (2006.01)G09B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- US 143868 14.05.2002
- Demande PCT
- PCT/CA2003/000705 14.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/096302 20.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CULL, Christopher, A.
Montreal, Québec H4B 2Z6, CA
RIEL, Yves
Laval, Québec H7G 1Y5, CA
GAGNON, Pierre
Laval, Québec H7K 3V6, CA
BOISVERT, Philippe
Notre-Dame des Prairies, Québec J6E 8N2, CA
DAIGLE, Jean
Dorval, Québec H9S 5N7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.