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Brevet européen · EP1504576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504576
Numéro de demande
EP03724345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/66 (2006.01)
H04J 3/22 (2006.01)
H04J 1/02 (2006.01)
H04Q 3/00 (2006.01)
Priorité
US 377866 P 02.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/013470 01.05.2003
Publication PCT
WO2003/094458 13.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Inventeur

ALLISON, Rick, L.

Apex, NC 27502, US

MCCANN, Thomas, M.

Morrisville, NC 27560, US

BANTUKUL, Apirux

Cary, NC 27511, US

SCHAEDLER, Richard, Edward

New Hill, NC 27562, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.