Sicherheitsvorrichtung für ein Snowboard

Brevet européen · EP1504797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504797
Numéro de demande
EP03017903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
25 oct. 2006
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spicak-Malcova Hana, Mattackerstrasse 19, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Groove di Petr, Huta

via Roma, 25/a, 38060 Besenello (TN), IT

Mandataire

Spicak-Malcova Hana

8052 Zürich

Inventeur

Huta, Petr

38060 Calliano (TN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.