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Brevet européen · EP1505135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1505135
Numéro de demande
EP04015939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
9 févr. 2005
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 5/00 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 10335716 05.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co.KG

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co. KG

Georg-Todt-Strasse 1-3, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Starck, Roland

76756 Bellheim, DE

Poujol, Christian

76829 Landau, DE

Flick, Franz

76877 Offenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.