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Brevet européen · EP1506045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506045
Numéro de demande
EP03735353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
16 janv. 2008
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 10220003 03.05.2002
DE 10254528 22.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004616 02.05.2003
Publication PCT
WO2003/092830 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Zarske, Gisbert

44229 Dortmund, DE

Inventeur

MÖLLER, Kerstin

44797 Bochum, DE

MÖLLER, Wolfgang

44797 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.