OPTISCH VARIABLES ELEMENT

Brevet européen · EP1506096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506096
Numéro de demande
EP03737876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
17 sept. 2008
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 10221491 14.05.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001483 09.05.2003
Publication PCT
WO2003/095657 20.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 4 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.11.2008

  3. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Titulaire

LEONHARD KURZ Stiftung & Co. KG

Leonhard Kurz Stiftung & Co. KG

Schwabacher Strasse 482, 90763 Fürth, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

STAUB, René

CH-6332 Hagendorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.