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Brevet européen · EP1506248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506248
Numéro de demande
EP03776175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
8 nov. 2006
Radié
8 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 63/82 (2006.01)
Priorité
US 379676 P 09.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/013132 28.04.2003
Publication PCT
WO2004/014982 19.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WIEGNER, Jens-Peter

06130 Halle, DE

VOERCKEL, Volkmar

06217 Merseburg, DE

RUNKEL, Dietmar

06201 Merseburg, DE

FEIX, Gunter

06122 Halle, DE

STAEUBER, Hans

CH-8832 Wollerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.