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Brevet européen · EP1506263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1506263
- Numéro de demande
- EP03730325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2003
- Publié
- 16 févr. 2005
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 17 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 133/08 (2006.01)C09D 133/10 (2006.01)C09D 133/12 (2006.01)D06P 1/52 (2006.01)D06P 1/667 (2006.01)
- Priorité
- GB 0211528 20.05.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002181 20.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/097754 27.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HALL, Goeffrey
Westgate, Kent CT8 8JS, GB
OWEN, Timothy, Geoffrey
Kingsgate, Broadstairs CT10 3LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.